Divers Documents FFSTB et PV de réunions
Veuillez trouver ci-dessous un courrier de la Commission Sportive FFTB concernant des précisions sur le relevé de décisions du dernier Comité Directeur Fédéral.
=> 20181009_PRECISIONS_RELEVE_DECISIONS[1102]
Veuillez trouver ci-dessous le relevé de décisions du dernier Comité Directeur Fédéral.
Le Comité Directeur Fédéral lors de sa séance des 2 et 3 décembre a mis en place la Commission Nationale des changements d’association (mutation) :
– Mme Flason Rosy, Présidente de la Commission,
– M. Serpault Hubert,
– Mme Fourcade Dominique,
– M. Marques Domingo,
– Mme Jouve Sandrine.
Cette Commission est chargée d’étudier les litiges issus des changements d’association. Elle traite les dossiers en premier et dernier ressort.
Elle va pouvoir étudier les quelques dossiers en attente. Nous joignons à ce mail les articles du règlement intérieur FFSTB relatifs aux changements d’association.
=> ‘Association
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Motions règlement sportif 2016
Ci-dessous un courrier du Président Fédéral relatif aux décisions prises par le Comité Directeur Fédéral concernant le règlement sportif 2016.
20151113_RELEVE_DECISIONS_CODIR
PV réunion des 20 et 21 juin 2015 et compte rendu réunion des 17 et 18 octobre 2015
Vous trouverez ci-dessous un courrier du Président Fédéral ainsi que des documents portant sur les deux dernières réunions du Comité Directeur Fédéral.
Annexe-1-STATS_LICENCES_2015_LIGUES
Annexe-2-STATS_LICENCES_2015_TYPE
Annexe-3-Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015
Annexe-4-Code du sport – Article L121-4 _ Legifrance
Annexe-5-Code du sport – Article L131-8 _ Legifrance
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