Divers Documents FFSTB et PV de réunions

Vous trouverez ci-joint un courrier du Directeur Technique Fédéral sur le TEAM FRANCE 2020.

=> 20190125_DOSSIER1_TEAM_2020

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Veuillez trouver ci-joint un courrier du Président Fédéral relatif à une AGE le dimanche 13 janvier 2019  Iteuil.

=>20190113_CONVOCATION_AGE

=>20190113_MANDAT_AGE

=>20190113_ODJ_AGE

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Précisions sur la motion concernant la notion de juges en titre

Suite à la diffusion du relevé de décisions du Comité Directeur Fédéral des 30 juin et 1er juillet dernier, il est apparu que la motion concernant les juges en titre et la limitation de participation des athlètes dans les équipes/groupes n’était pas suffisamment explicite.

La Commission sportive de pratiques FFTB, puis le Comité Directeur Fédéral ont repris l’ensemble des éléments de réflexion et l’état d’esprit ayant abouti à cette motion.

Par vote du 18 octobre le Comité Directeur Fédéral a validé ainsi  la nouvelle écriture de cette motion :

Un club n’ayant pas :

              – soit un JN3, JN2 ou JN1 ayant officié durant la saison 2017/2018, licencié dans ce club en 2017/2018 et en 2018/2019

               – soit un juge nommé durant la saison 2018, au plus tard à la date limite des inscriptions championnat, licencié dans ce club en 2017/2018 et en 2018/2019,

ne pourra inscrire et/ou faire concourir un même athlète dans plus d’une équipe et/ou dans plus d’un groupe (hors groupe artistique) sur toute la saison 2018/2019.

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Veuillez trouver ci-dessous un courrier de la Commission Sportive FFTB concernant des précisions sur le relevé de décisions du dernier Comité Directeur Fédéral.

=> 20181009_PRECISIONS_RELEVE_DECISIONS[1102]

Veuillez trouver ci-dessous le relevé de décisions du dernier Comité Directeur Fédéral.

=> Relevè Décisions CODIR 30 juin-1er juillet 2018

=> 20180630_CHARTE_ETHIQUE

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Information Commission Nationale des Changements d’Association

Le Comité Directeur Fédéral lors de sa séance des 2 et 3 décembre a mis en place la Commission Nationale des changements d’association (mutation) :

– Mme Flason Rosy, Présidente de la Commission,

– M. Serpault Hubert,

– Mme Fourcade Dominique,

– M. Marques Domingo,

– Mme Jouve Sandrine.

Cette Commission est chargée d’étudier les litiges issus des changements d’association. Elle traite les dossiers en premier et dernier ressort.

Elle va pouvoir étudier les quelques dossiers en attente. Nous joignons à ce mail les articles du règlement intérieur FFSTB relatifs aux changements d’association.

=> ‘Association

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Vous trouverez ci-dessous le procés verbal du Comité Fédéral du  16 octobre 2016

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Motions règlement sportif 2016

Ci-dessous un courrier du Président Fédéral relatif aux décisions prises par le Comité Directeur Fédéral concernant le règlement sportif 2016.

20151113_MOTION_RS_2016

20151113_RELEVE_DECISIONS_CODIR

PV réunion des 20 et 21 juin 2015 et compte rendu réunion des 17 et 18 octobre 2015

Vous trouverez ci-dessous un courrier du Président Fédéral ainsi que des documents  portant sur les deux dernières réunions du Comité Directeur Fédéral.

 20151103_JPR_CODIR

 Annexe-1-STATS_LICENCES_2015_LIGUES

 Annexe-2-STATS_LICENCES_2015_TYPE

 Annexe-3-Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015

 Annexe-4-Code du sport – Article L121-4 _ Legifrance

 Annexe-5-Code du sport – Article L131-8 _ Legifrance

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